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Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’Association La Muse en Circuit (94140 Alfortville). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 154]

Réalisation par “Paris-Habitat – OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (12e, 13e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 25-1°]

Signature avec Réseau Ferré de France d’une convention de financement d’ouvrages de soutènement du faisceau ferroviaire en vue de la réalisation de l’opération “Immeubles de la Gare” rue Gaston Tessier (19ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 146]

DPVI 337 Signature d’une convention annuelle avec Réseau 2000 pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 316]

Individualisation d’une autorisation de programme de 536.000,00 euros TTC relative au marché de maîtrise d’œuvre pour la restauration des façades avec remplacement des menuiseries extérieures et réfection des toitures-terrasses du Poste de Commandement de Compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Rungis sis 382 avenue de Stalingrad, 94669 Chevilly-Larue. Désignation du maître d’œuvre. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 PP 30]

Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Maison des Journalistes. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SGRI 27]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour les contrôles réglementaires des installations et équipements de la section de l’assainissement de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 52]

Signature d’une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association Culture, Loisir, Animation, Jeu, Education pour la gestion des centres d’animation Bercy, Villiot-Râpée, Reuilly et Montgallet, avec son antenne Erard (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 323]

Subvention de fonctionnement à la SARL l’ARP pour le Cinéma des Cinéastes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 115]

Indemnisation à l’attention de M. BENAKLI imputable au déroulement du chantier de restructuration de la Gaîté Lyrique. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 381]

DPVI 320 Subvention au Centre Paroissial d’Initiatives Jeunesse. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 259]

Vœu sur les otages en Afghanistan. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 130]

Approbation du compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DF 31-2°]

DPVI 327 Subvention à l’association Atellanes (19e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 304]

DU 80 – 2° - Autorisation d’acquérir par la Ville de Paris de parties communes dans l’immeuble en copropriété sis 26, rue Pixerécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH -]

Signature d’une convention avec Judo Paris Centre (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 119]

Vœu relatif à Vélib’. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 149]

Approbation du principe et des modalités d’attribution de six marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou marché négocié après appel d’offres déclaré infructueux relatif à l’exécution de travaux sur les engins spéciaux de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 12]

Vœu relatif à la mise en place de prêts bonifiés par l’Etat dans le cadre de la loi “Robien”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 126]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS à réaliser 9, rue Lesage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 99-2°]