Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. KELLER Arnaud en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASCO 64]

Vœu relatif au lancement d’une consultation relative aux marchés d’assistance technique de la Ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public et d’illumination. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 157]

Signature d’une convention avec 2 associations pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPP 14]

Indemnisation amiable du jeune PUJOL Corentin, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASCO 62]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 187]

Transfert au profit de SOGEMAC HABITAT de la garantie d’emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à LOGIKIA pour le financement d’un local d’activité dans le cadre du programme d’acquisitionconventionnement de 22 logements sociaux situé 123, boulevard de l’Hôpital (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 76]

Signature d’une convention avec Paris 13 Tennis de Table (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 130]

Compte de gestion 2009 de M. le Receveur Général des Finances de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DF 33]

Subvention à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 248]

Vœu relatif à l’extension des marchés sauvages. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 163]

Subvention à l’association Textes et Voix (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 349]

DPVI 342 Subvention à L’Aquilone. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 266]

Signature d’une convention avec Paris Basket 18 (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 146]

Subvention à l’association Espace Farabi pour le fonctionnement du café social Espace Farabi, au titre de l’Intégration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 38]

Subvention à Handy et Manchu. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 363]

Subvention à l’association Lire Autrement (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 250]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l’année 2010. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 53]

DF 14 Budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif 2009. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DEVE 50]

Individualisation d’une autorisation de programme de 1.083.000,00 euros TTC pour la maîtrise d’œuvre relative à la construction, dans l’ensemble immobilier Cité, d’un bâtiment neuf destiné à l’accueil du public avec la création d’un poste central de sécurité - Ile de la Cité à Paris (4e). Désignation du maître d’œuvre. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 PP 33]

– Vœu relatif à la création par l’Assemblée nationale de la mission d’évaluation prévue par la loi “Robien”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 128]