Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Signature d’une convention avec l’association Cercle Paris 15 pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 15e arrondissement. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPP 20]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 18 mai et 25 mai 2010 et des avenants après avis de celle ci. Attribution et signature des marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAJ 15]

Signature d’une convention avec l’association Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 78]

DPVI 341 Signature d’une convention annuelle avec Paris Est Mouv pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 218]

Subvention à l’association Le réséda (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 225]

Approbation des modalités de la fourniture de chaussures de travail et de sécurité destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. Lot n° 1 : Chaussures de travail. Lot n° 2 : Chaussures de sécurité. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 PP 26]

Signature d’une convention avec l’Association François-Xavier Bagnoud (section française) pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SGRI 38]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DEVE 61]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par voie d’adjudication publique d’une maison de ville située 45, rue de la Montagne Saint Geneviève (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 106]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par ADOMA en vue du financement de l’acquisition de l’immeuble situé 67-69 avenue Parmentier (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 107-1°]

Vœu relatif au délai de mise en conformité des ascenseurs ; à la prise en charge de la sécurité du personnel dans le cadre de la loi “Robien” ; à la création par l’Assemblée nationale d’une commission d’enquête sur le marché des ascenseurs ; à la création par l’Assemblée nationale d’une commission d’enquête sur les pratiques monopolistiques des ascensoristes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 125]

Subvention à l’Association des déportés et internés, résistants et patriotes de Paris (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 272]

Approbation du compte administratif général d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DF 31-1°]

Signature de marchés article 30 relatifs à l’organisation des centres sport découverte de proximité durant l’année 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 303]

DPVI 319 Subvention à Rythme Tout Terrain Productions. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 258]

Signature d’une convention d’occupation précaire de l’Espace Cirque de la Porte des Lilas (20e) avec l’association Fanfare Décadente. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 312]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre d’accueil et de soins hospitaliers de Nanterre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 R. 30]

Subvention à l’Association Charonne, au titre de l’Intégration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 68]

Signature d’un avenant à la convention triennale du 22/10/2009 avec l’association Je, Tu, Il… pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 27]

Subvention à l’Association l’Itinéraire (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 150]