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Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Fédération Nationale des Déportés et Internés de la Résistance (16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 271]

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre avec la société Brisac Gonzalez Ltd relatif à la construction d’un centre sportif et d’un espace jeunes, Zac Pajol (18e). M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPA 52]

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur Général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DF 35]

Subvention à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E et de l’Afrique du Nord (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 304]

Rapport de la Mission d’information et d’évaluation relative aux difficultés rencontrées dans l’entretien, la maintenance, la réparation et la mise aux normes des ascenseurs à Paris et dans l’application des dispositions de la loi “Urbanisme et Habitat” du 2 juillet 2006, dite “de Robien”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SGCP 5]

Subvention à l’association Phénomène et Compagnie (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 197]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à cinq associations (Association de Culture Berbère, APICED, ASIAD, Parabole, Afrique Partenaires Service). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 39]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Starting-Block. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 62]

Signature d’une convention avec l’association Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir. Mme Fatima LALEM et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 30]

Signature de conventions avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour l’attribution de subventions pour la mise en place de services d’accueil des étudiants étrangers. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine.- Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SGCP 2]

Subvention de fonctionnement à l’association Chaussettes Orphelines. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 143]

des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SGRI 50]

DPVI 336 Subvention à l’Association Olga Spitzer pour deux projets conduits dans le 18e arrondissement. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 314]

Signature d’une convention avec l’Evolution Sportive et Culturelle du XVe (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 137]

Subvention à l’association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 188]

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 66]

Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (F.U.R.P.P. - F.A.C.R.D.I.P.V.G.P.P) (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 332]

DPVI 49 - Convention financière ANRU GPRU “St Blaise” (20e).- Signature d’une convention financière avec le Préfet, délégué territorial de l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, la caisse des Dépôts et Consignations, les bailleurs sociaux : RIVP, SAGECO, France Habitation, SIEMP, l’Association Syndicale Libre Cardeurs, la SEMAEST aménageur de l’opération d’aménagement “Cardeurs Vitruve”. Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation du Grand projet de Renouvellement Urbain (GPRU) “St Blaise” (20e). Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 31]

Fixation de la liste des candidats à l’emploi de directeur du CENTQUATRE. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 442]