Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l’association La Voie des Livres, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 339]

Signature d’une convention passée avec l’association “La Goutte de Lait Saint Léon” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 35-37, rue Dupleix (15e) en vue de la réinstallation à l’adresse d’un établissement multi-accueil de petite enfance de 20 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DFPE 291]

Subvention à l’association Collège international de Philosophie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 327]

Subvention à Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris (La Légion A.A.L.E.P) (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 363]

Subvention à l’Association Zellig (94270 Le Kremlin Bicêtre). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 217]

Adaptation des horaires de travail des personnels du bureau de la logistique de la Direction de la Propreté et de l’Eau. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 45]

Vœu relatif à la signature par M. le Maire de Paris de la charte “Tous PSG”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 118]

Subvention à l’Amicale nationale des déportés et des familles de disparus de Mauthausen et ses kommandos - Amicale de Mauthausen (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 273]

Lancement d’un marché de collecte et de maintenance des colonnes à verre, aériennes et enterrées, implantées à Paris. M. François DAGNAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 41]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 R. 32]

Signature d’une convention avec l’Olympique Paris XV (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 136]

Vœu en soutien aux personnels et usagers du bureau de Paris Brune (14ème). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 139]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Geneviève de Gaulle Anthonioz 4 rue Michelet (6e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 373]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 15 P rue des Arbustes / 96 P rue Didot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 10]

Signature d’une convention avec 4 associations pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPP 13]

Signature d’une convention avec l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) pour l’attribution d’une subvention pour la saison 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 232]

Budget supplémentaire de la Ville pour 2010 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DF 34]

Subvention à la SARL Théâtre de l’Est Parisien (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 214]

Opération Vital’Quartier 1. CPA signée avec la SEMAEST le 2 février 2004. Modification du calendrier de remboursement des avances de trésorerie. Autorisation de signer un avenant N°5. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 86]

Signature d’une convention avec l’Union Stade Français Paris Saint-Cloud pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 20102011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 290]