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Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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DPVI 334 Signature d’une convention annuelle avec Relais Ménilmontant pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 247]

SGRI 16 Signature d’une convention avec l’association Inter Aide, pour l’attribution d’une subvention pour son projet d’accès à l’eau potable et à l’assainissement et d’appui au développement d’un service public de gestion des ressources en eau pour les populations vulnérables des districts de Kindo Koysha, Loma, Gena et Mareka - Southern Region (Ethiopie). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 16]

Subvention à l’association Union Nationale des Associations de Déportés Internés et Familles de Disparus (U.N.A.D.I.F) (16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 279]

Subvention à l’association du Collectif Jeune Cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 118]

Subvention Fonds du Maire à l’association Au parloir du Colombier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDATC 44]

Signature d’une convention avec l’Association de Culture Berbère (20e) pour le versement d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 308]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France, et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 37]

Signature d’une convention avec l’association Forum des images pour l’attribution d’une subvention destinée à soutenir l’opération Cinéma au clair de lune. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 100]

Subvention à l’association Contre-Ciel (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 207]

Procédure à l’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés lors d’une intervention du Service Municipal d’Actions de Salubrité et d’Hygiène. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASES 25]

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par la SNI en vue du financement du programme de construction de 141 logements sociaux dont 8 PLAI, 77 PLUS et 56 PLS, 9-15, boulevard de Grenelle (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 122]

DPVI 338 Signature d’une convention annuelle avec Le Petit Ney pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 320]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations (Réseau pour l’Autonomie des Femmes Immigrées et Réfugiées RAJFIRE et Réseau Chrétien Immigrés - RCI). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 40]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par SODEARIF en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de réfrigération et des groupes électrogènes de secours pour un data center, 110 bis, avenue du Général Leclerc à Pantin (93500 Seine Saint Denis). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DEVE 77]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations (Dignité pour tous et Raconte nous ton histoire). Signature pour Raconte nous ton histoire de la convention pluriannuelle 20102012. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 55]

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, la Fondation Maison des Sciences de l’Homme en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASCO 65]

Signature d’une convention avec la SA HLM “Immobilière 3F”. Attribution d’une subvention d’investissement de la Ville de Paris pour la requalification du Centre Social situé 53 rue Riquet (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 71]

Signature d’une convention 2010-2012 avec l’association Espace Bénévolat menant des actions spécifiques sur le thème de l’apprentissage du Français. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 48]

Vœu relatif à la création d’une opération “Paris vélo” d’apprentissage et de perfectionnement de la pratique du vélo. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 154]

Signature d’un avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de démantèlement des installations et de déconstruction des ouvrages restants de l’usine d’incinération des ordures ménagères d’Issy-les-Moulineaux. M. François DAGNAUD et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 47]