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Juin 2010
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Conseil Municipal
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Vœu relatif aux double-sens cyclables et aux zones 30. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 147]


Vœu relatif à la situation de la parcelle du 1-3, square Brancion (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 121]


Subvention à l’association Ciné - Histoire (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 164]


Vœu relatif aux procédures de licenciements engagées par l’entreprises MANET. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 136]


Subventions à huit associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 92]


Subvention à l’association Artefact (91). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 219]


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