Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Vœu relatif à Vélib’. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 149]


Vœu relatif à l’extension des marchés sauvages. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 163]


Subvention à l’association Textes et Voix (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 349]


DPVI 342 Subvention à L’Aquilone. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 266]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >