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Juin 2010

Conseil Général

Débat

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2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DASES 196 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Tibériade (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 52.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2010

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au plan d'action présenté par le Ministère de l'Intérieur en faveur de la sécurité des personnes âgées. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DASES 308 G - Subvention à l'association d'éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre (14e) pour des formations linguistiques extensives. Montant : 9.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DDEEES 49 G - Signature d'une convention de partenariat pluriannuelle 2010-2012 avec l'association "Paris Business Angels" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2010

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DASES 216 G - Signature d'une convention avec l'association Protection Civile de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Désignation d'une Président de séance. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par M. Bruno JULLIARD relatif au maintien de la Défenseure des enfants. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DVD 156 G - Signature d'une convention avec le Maire de Paris pour la mise en oeuvre d'un plan d'actions attachées au développement du trafic fluvial et à la valorisation environnementale des canaux au titre du Contrat Particulier 2009-2013. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DF 5 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris au titre de l'exercice 2009. Annexes 1 et 2. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DF 6 G - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 2009. Débat / Conseil général / JUIN 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DVD 38 G - Signature du marché pour l'exploitation d'un service de transport collectif des ayants droit PAM75 (Paris Accompagnement Mobilité), d'une convention déléguant au Département de Paris la compétence d'organiser le service PAM 75 et d'une convention de financement. Fixation par arrêté des conditions d'accès à PAM75. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUIN 2010