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Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec le Football Club des Gobelins (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 128]

Subvention à l’A.R.A.C. (Association de Recherche d’Animation Culturelle) (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 234]

Approbation du principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais Omnisport de Paris Bercy (12e) conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 186]

Signature d’un contrat de transaction avec le groupement d’entreprise Campenon Bernard Environnement / Axeau dans le cadre du règlement d’une réclamation suite à l’exécution des travaux d’aménagement de la tête du siphon Concorde à Paris (7e). Avenant à la convention de co financement avec le Syndicat Interdépartemental d’Assainissement de l’Agglomération parisienne (SIAAP). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 46]

DAC 280 - SGRI 12 Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASES 8]

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 141]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLS à réaliser 9, rue Lesage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 99-3°]

Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DF 32]

Vœu relatif à la demande de mise en place d’un Observatoire Parisien de la Laïcité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 161]

Subventions à dix associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 3]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de deux logements PLUS, situés 7-11, rue Nicolas Houël (5e), d’un logement PLUS, situé 75-79, rue Laugier et 12 rue Galvani (17e), ainsi que d’un logement PLAI, situé 80, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 26-1°]

SG 53 Signature de l’avenant n° 1 pour l’attribution d’une subvention au Comité Inter-Mouvements Auprès des Evacués - CIMADE. Mme Pascale BOISTARD et Mme Fatima LALEM, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 3]

DF 15 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. Approbation du compte de gestion de l’exercice 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 32]

DF 16 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Approbation du compte de gestion de l’exercice 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 34]

Subvention à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 274]

Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l’immeuble communal situé 42, boulevard Masséna (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 64]

Subvention à l’Association nationale des anciens du R.I.C.M (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 355]

Approbation du principe et des modalités des conventions de parrainage de Central Color, Conforama et Fujifilm (jointes en annexe) pour l’exposition “Paris d’Amour”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DICOM 5]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures de Paris FNAME/PARIS (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 302]

DU 80 – 1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris, de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’immeuble en copropriété situé 26, rue Pixerécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH -]