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Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Prorogation du délai de signature de l’acte de cession d’une parcelle municipale au Département de Paris dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 114]

Vœu relatif à la localisation de la future Cité administrative à Balard dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 120]

Indemnisation du cabinet FONCIA - RIVES DE SEINE, syndic de la copropriété 18, cité Joly, suite aux travaux de ravalement d’un mur mitoyen de l’école maternelle, 54, rue Servan (11e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPA 68]

Vœu relatif aux poussières de l’Hôtel de Ville pendant les travaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 135]

Subvention à l’association Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 316]

Lancement d’une consultation relative aux marchés d’assistance technique à la ville de Paris portant sur l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public et d’illumination. Signature des marchés correspondants (2 lots géographiques). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 50]

DJS 214 Subvention à l’association Paris Macadam Les Arcavals (18e). M. Christophe GIRARD ET M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 76]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt à Long Terme Taux Fixe à contracter par PROLOG-UES en vue du consolidement d’un préfinancement contracté pour le financement du programme d’acquisition-conventionnement d’un logement PLA-I situé 85, boulevard Brune (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 106]

Vœu relatif à l’instauration d’un repas végétarien par semaine dans les cantines scolaires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 117]

Approbation du principe et des modalités du lancement d’opérations publicitaires destinées à promouvoir les recrutements de la Préfecture de police au titre des administrations parisiennes. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 PP 32]

Vente de terrain à Pierrelaye (95480). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 120]

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 88 rue Castagnary / 119 rue des Morillons (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 90]

Cession amiable de deux parcelles de terrains situées 8 rue Noyer Durand et 61 avenue de la Porte Chaumont (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 26]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DALIAT 16]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 8 logements PLUS à réaliser 3, rue de l’Arc de Triomphe (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 45-2°]

Subvention à l’association Compagnie La Part des Anges (76400 Fécamp). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 206]

Vœu relatif à la répartition des catégories de logements sociaux dans le cadre du programme d’aménagement des terrains “Clichy-Batignolles”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 124]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par ADOMA en vue du financement de l’acquisition de l’immeuble situé 5 rue Berzélius (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 107-3°]

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre urbaine et environnementale en vue de l’aménagement du secteur intercommunal “Gare des Mines Fillettes” (18e), Saint Denis, Aubervilliers. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 148]

Attribution d’une subvention à trois associations (Paris Macadam Les Arcavals, Par ce qu’on sème, Réunion-Dagana) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 42]