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Juin 2010

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Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA-I à contracter par FREHA en vue du financement du programme de réhabilitation de 7 logements communaux PLA-I dans un immeuble en copropriété situé 126, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 103]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt à Long Terme à contracter par PROLOG-UES en vue du consolidement d’un préfinancement contracté pour le financement du programme de réhabilitation d’un logement PLA-I situé 129, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 105]

Attribution d’une subvention à l’association Quartier Libre XIe menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Mme Pascale BOISTARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 61]

Adhésion de la Ville de Paris au projet européen Coordination Of Network Descriptors for Urban Intelligent Tranportation Systems (CONDUITS), mandatement pour le compte de la Ville de Paris d’ISIS (Rome) comme coordinateur du projet, et signature du bulletin d’adhésion. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 16]

DJS 219 Signature avec l’association 11e Evènements (11e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 106]

Subvention à l’Association nationale des fonctionnaires d’origine nord-africaine et leurs amis (A.N.F.O.N.A.A) (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 330]

Subvention à l’association Volontariat et soutien par l’Art (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 167]

Vœu relatif à la mise en place de tables à langer dans les grands parcs publics. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 159]

Fixation pour 2010 des prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance de l’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris et des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASCO 28]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt Prêt à la Réhabilitation à contracter par “Paris Habitat – OPH” en vue du financement de la réalisation de travaux de remise aux normes et d’amélioration sur le groupe “Massé Pigalle” de 140 logements situé 54 rue Jean-Baptiste Pigalle et 35/41 rue Victor Massé (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 78]

DPVI 315 Subvention à Percussion Art. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 276]

Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 4]

Signature des conventions avec les 15 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire dans les écoles maternelles. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASCO 30]

Signature d’une convention avec l’Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 275]

– Réaménagement du quartier des Halles (1er).– Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de l’ensemble de l’opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 148]

Subvention de fonctionnement à l’association A TOUT ATOUT : Association de commerçants, d’artisans et de riverains située 24, rue du Commandeur à Paris 14e. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 138]

Subvention à l’association Paris Macadam menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 67]

: Modification des conditions financières applicables aux commerçants des marchés couverts, à l’exception des marchés Enfants rouges (3e), Treilhard (8e) et Saint Didier (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 149]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Handball de Paris (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 107]

Modification de délibérations relatives aux statuts d’emploi des agents d’encadrement, du nettoiement, du fossoyage et de l’assainissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DRH 1]