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Juin 2011

Conseil Général

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Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement médicosocial “Les Résidences Services Abbaye / Bords de Marne”, 3, impasse de l’Abbaye à Saint-Maur des Fossés (94). Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 R. 23 G]

Subvention avec une convention à l’Union Régionale des Associations de Tourisme et de Plein Air - UNAT Ile de France. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DDEEES 51 G]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres du 26 mai 2011. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DAJ 15 G]

Participations à 92 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l’année 2011. Montant total : 289.581 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 196G]

Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DA 7 G]

Renouvellement de la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution d’une participation de 70.000 euros. M. Romain LEVY, rapporteur Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 194G]

Participations et subvention attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir l’accompagnement et l’insertion de public ayant un problème d’addiction. Montant total : 103.000 euros.M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 90 G]

Signature de deux avenants avec le Syndicat des Transports d’Ile de France et la Région d’Ile de France à deux conventions relatives au transport adpté aux personnes handicapées PAM 75. Mmes Véronique DUBARRY et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DVD 119 G]

Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des départements de France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 SG 1 G]

Signature d’une convention avec l’association PréviSanté (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant 30.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 182G]

Approbation du compte de gestion de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d’Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DF 5 G]

Subvention à l’association Par les mots et merveilles (20e). Montant : 4.250 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 254G]

Subvention l’association OSTINATI (10e) pour l’organisation d’un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Montant : 4.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 163G]

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Une Chorba pour Tous” pour l’attribution d’une subvention pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d’accès aux droits. Montant 40.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 111G]

Subvention à l’association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). Montant : 10.000 euros.Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 344G]

Subvention à l’association Comité de quartier en faveur du développement Paris- C.Q.F.D (17e) au titre de 2011. Montant : 7. 500 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 202G]

Subvention à l’association Jaccede.com (11e) pour le développement du site “Jaccede.com”. Montant : 18.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 336G]

Subvention à l’association Tournesol (10e). Montant : 10.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 41G]

Signature d’un contrat de transaction avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris relatif à la fourniture et la livraison de repas du 1er août 2009 au 30 avril 2010 au centre Michelet, établissement d’aide sociale à l’enfance du Département de Paris. M. Romain LEVY, rapporteur Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 201G]

Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée (13e) pour le projet pédagogique “Radio Clype” en faveur d’écoliers, de collégiens et de lycéens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASCO 34 G]