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Juin 2011

Conseil Général

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Signature d’une convention avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI) (8e). Montant : 25 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 232G]

Compte administratif d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DF 4-1 G]

Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (11e) pour l’attribution d’une subvention pour le Centre du Moulin Joly dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 8.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 255G/2011 DPVI 353G]

Compte administratif de fonctionnement du département de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DF 4-2 G]

Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASCO 38 G]

Subvention à l’association l’Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Montant : 3 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 266 G]

Subvention pour l’exercice 2011 avec signature d’un avenant 2011 à la convention de partenariat pluriannuelle 2010-2012 entre le Département de Paris et l’association Paris Biotech Santé. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DDEEES 74 G]

Signature des arrêtés d’attribution de concessions de logement par utilité de service situés aux collèges Stéphane Mallarmé (17e) et Pierre Mendès-France (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASCO 32 G]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville et du Département de Paris, des services dotés d’un budget annexe et des mairies d’arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DILT 19 G]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 R. 20 G]

Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2011 et fixation des soldes 2010. Montant total : 21.953,86 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 285G]

Dotations (60.876 euros) pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASCO 25 G]

Subvention à l’association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) (20e). Montant : 4 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 260G]

Mise à disposition du terrain et des locaux 29, boulevard Brune et 2 à 6 impasse Vandal (14e) par la signature d’une convention de transfert de gestion des locaux avec la Ville de Paris et d’une convention d’occupation du domaine public avec l’association “Carrefour 14”. Sans incidence financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 21 G]

Subvention à l’association Vaincre la Mucoviscidose (13e) pour les Virades de l’Espoir Paris 2011. Montant : 7.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 284G]

Vœu relatif au fonctionnement de la PAM. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 V. 29 G]

Subventions attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre de conventions annuelles, afin de soutenir l’animation et l’organisation de conférences ainsi que la présentation de nouveaux outils dont ceux promus en Europe - Prévention des conduites à risque et addictives. Montant total : 60.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 207G]

Signature d’une convention avec l’association VAINCRE L’AUTISME (11e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’association. Montant : 50.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 174G]

Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DF 10 G]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’analyse des pratiques des professionnels de santé de la Protection Maternelle et Infantile, des Relais Assistantes Maternelles du Département de Paris et des établissements de Petite enfance de la Ville de Paris en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DFPE 14 G]