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Juin 2011

Conseil Général

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Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 152.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 218G]

Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic Paris Région, Finance Innovation, Advancity, ASTech Paris Région et Medicen Paris Région, déposés aux 11ème appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI) et 5ème appel à projets du fonds FEDER. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DDEEES 75 G]

Signature d’une convention avec l’association le SOUFFLE 9 (10e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d’autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Montant : 12. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 248G]

Signature de l’avenant relatif à la convention de partenariat avec l’association Paris Business Angels pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DDEEES 59 G]

11 - 2011, DASES 193 G - Signature de l’avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Parrains par Mille” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 70.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2011

8 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2011

15 - 2011, DVD 119 G - Signature de deux avenants avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France et la Région d’Ile-de-France aux conventions relatives au transport adapté aux personnes handicapées PAM 75. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche pour la suspension et la redéfinition du nouveau contrat de service PAM 2 du S.T.I.F. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / JUIN 2011

18 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUIN 2011

5 - 2011, DF 4 G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2010. Débat / Conseil général / JUIN 2011

2 - 2011, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2011

12 - 2011, DASES 118 G - Approbation du principe, des modalités et lancement d’un marché à bons de commande relatif à l’animation du Service Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché. Débat / Conseil général / JUIN 2011

4 - 2011, Désignation d’un président de séance pour le vote des comptes administratifs. Débat / Conseil général / JUIN 2011

10 - 2011, DASES 409 G - Prolongation d’un dispositif d’aide d’urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 500.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2011

7 - 2011, DASES 208 G - DF 6 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance de 2010. Débat / Conseil général / JUIN 2011

22 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2011

21 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2011

17 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés. Débat / Conseil général / JUIN 2011

19 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2011

16 - 2011, DASCO 16 G - Signature d’un avenant n° 6 à la convention entre la RIF et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. Débat / Conseil général / JUIN 2011

1 - Introduction. Débat / Conseil général / JUIN 2011