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Juin 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec l’Amicale Manin Sport Paris-Est (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 122]

Signature d’une convention avec Paris Alésia Football Club (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 108]

Vœu relatif à la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 142]

Subventions à huit associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 39]

Signature d’une convention de partenariat avec le Département de la Réunion. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 CAB-MA 21]

Acquisition de 2 parcelles de terrain et d’un volume par la Ville de Paris auprès de la SEMAEST dans le secteur d’aménagement Pajol (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 192]

Vœu relatif au stationnement abusif dans les pistes cyclables. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 157]

1° - Démolition de la passerelle implantée sur les parcelles R n°78 et R n°90 à Pantin.- Constitution de servitude de passage sur la parcelle S62 au profit de la commune de Pantin et d’Elis (MAJ). Constitution de servitude non aedificandi au profit de la Ville de Paris sur la rive nord du canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Déclassement et vente de la parcelle R78. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 164]

Subventions à cinq associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 263]

1° - Transfert au profit de la Société Nationale Immobilière (SNI) des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à la SAGI pour le financement de divers programmes de logements, de commerces et de locaux d’activités. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 29]

Bilan de la concertation préalable et arrêt du dossier définitif concernant les travaux d’investissement routier dans le cadre de l’aménagement du site de l’îlot Binet, 60 à 66, rue René Binet et 16 à 32, avenue de la porte de Montmartre (18e). Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 181]

Subvention exceptionnelle de 640.000 euros à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASCO 80]

Subvention Fonds du Maire à l’association “UNAFAM - Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapés psychiques” du 17e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DUCT 91]

Signature d’un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec R.Style pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 217]

Subvention à l’association La Galerie du Haut Pavé (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 390]

Subvention (3 000 euros) à l’association Cinédoc. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 81]

Signature d’un avenant n°1à la convention passée avec l’association “ LA MAISON DES BOUT’CHOU “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Le Temps de l’Enfance (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 241]

Subvention à l’association In Famous (19e) au titre de ses activités musicales en 2011. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 392]

Vœu relatif à l’application de la loi du 11 février 2005 “Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 168]

Approbation du principe et des modalités du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DICOM 8]