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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à Kiosquorama. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 331]


Vœu relatif à la sécurité dans les quartiers d’habitat social du 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 163]


Compte de gestion du budget annexe de l’Assainissement de 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 19 - DF 5]


Vœu relatif à l’extension de l’opération Paris Respire vers l’Est de Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 158]


Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DEVE 61 - DF 10]


Subvention à l’association ATEM (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 309]


Subventions à onze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 131]


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