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Juin 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité de liaison des associations d’anciens combattants et résistants du 17e arrondissement C.L.A.A.C.R 17(17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 366]

Subvention à Kiosquorama. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 331]

Subvention (3.000 euros) à l’association Collectif Travaux Publics (1190 Bruxelles, Belgique). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 172]

Vœu relatif à la sécurité dans les quartiers d’habitat social du 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 163]

Compte de gestion du budget annexe de l’Assainissement de 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 19 - DF 5]

Vœu relatif à l’extension de l’opération Paris Respire vers l’Est de Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 158]

Signature d’une convention avec Plus Loin (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 268]

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution de deux subventions. Montant total : 105.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASES 12 - 2011 DAC 371 - 2011 DGRI 42]

Subvention exceptionnelle de 450.000 euros à la Caisse des écoles du 4e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASCO 81]

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour l’acquisition de vélos tout terrain pour les unités cyclistes du Secrétariat Général pour l’Administration de la Police (SGAP) de Paris et les agents de surveillance de Paris (ASP). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 27]

Budget supplémentaire de la Ville pour 2011 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DF 33]

Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPVI 87]

Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DEVE 61 - DF 10]

Subvention à l’association ATEM (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 309]

Subvention à l’association Les Concerts romantiques (93260). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 1]

Subvention (157 000 euros) avec convention à l’association Enfances au cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 74]

Subvention (9.500 euros) à l’association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 277 / 2011 DJS 315]

Subventions à onze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 131]

Attribution de la dénomination “place Louis Aragon” à l’espace situé à la pointe ouest de l’Ile Saint-Louis (4e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 149]

Signature d’une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 85]