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Juin 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention Fonds du Maire à l’association “Ozanam services”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DUCT 62]

Subvention à Solidarité Paga Lagny Davout (PLD). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 289 - DPVI 328]

Subvention à l’association “Culture 2+” (18e), destinée à financer les “Papothèques africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et “l’accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle”. Montant : 12.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 286]

Signature d’une convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil “Les Bluets”(11è). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 66]

Subvention à l’association Théâtre et Territoires Associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 358]

Subvention (7.000 euros) à l’association Pas Sage à l’Acte (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 175]

Subvention à l’association Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 442]

Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Compte de gestion de l’exercice 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DILT 26 - DF 8]

Subvention à l’association “Le Picoulet Mission Populaire 11e”, destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles” et “espace public numérique”. Montant : 4.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 300]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association le Secours Catholique pour le règlement du solde de la subvention pour son projet d’accompagnement des dynamiques communautaires d’amélioration de l’environnement dans les domaines de l’hygiène, de l’eau et de l’assainissement dans la région de Tigray (Ethiopie). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 40 - DGRI 25]

Signature d’une convention avec l’Evolution Sportive et Culturelle du XVe (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 111]

Subvention (15.000 euros) à l’association Studio des Variétés (9e) au titre de ses actions de formation et d’accompagnement d’artistes des musiques actuelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 359]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation d’un schéma directeur d’aménagement du site de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (E.S.P.C.I.) 10, rue Vauquelin à Paris (5ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPA 15]

Subvention (27 000 euros) à 16 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI visant à valoriser le caractère social du cinéma. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 101 - DPVI 329]

Reprise sur amortissement des frais d’études et des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DF 39]

Approbation et signature d’une convention avec Ports de Paris relative aux travaux de voirie le long du Port du Point du Jour (16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DVD 59]

Vœu de l’Exécutif municipal relatif aux conditions de travail des égoutiers. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 154]

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 20 - DF 4]

Subvention à l’association “Centre d’information et d’animation du 7e - Inter 7” au titre de l’année 2011.Montant : 5.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASES 8]

Subvention à l’association Centre Mandapa (13e) au titre de ses activités en 2011. Mme Pascale BOISTARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 237]