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Juin 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec l’association Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (6e) et attribution d’une subvention pour trois programmes de lutte contre le sida au Gabon, au Togo et en Guinée. Montant : 240 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DGRI 52]

Subvention (6.000 euros) à l’association Ciné - Histoire, Paris (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 351]

Signature d’une convention avec l’association “La Pépinière Mathis” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DUCT 74]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 40.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 18]

Signature de deux avenants avec l’association l’arbre bleu (18e), gestionnaire d’un lieu d’information et d’un lieu d’accueil enfants-parents pour l’attribution de deux subventions au titre de l’année 2011. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 15]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Association de Culture Berbère (ACB) sur le thème de l’accès aux droits. Montant : 9.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPVI 92]

Transfert au profit de “Résidences Sociales Ile-de-France” (RSIF) des garanties d’emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à la SA d’HLM Immobilière 3F pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 10e, 15e et 17e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 123]

Vœu relatif à la reconnaissance de l’Etat de Palestine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 151]

Subvention au Comité d’entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 372]

Signature d’un avenant N° 2 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION FAMILIALE NOTRE-DAME DE NAZARETH”(15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 52]

Subventions à seize associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 60]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville et du Département de Paris, des services dotés d’un budget annexe et des mairies d’arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DILT 19]

Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les travaux, les matériels et les mobiliers de quatre nouvelles bibliothèques. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 401]

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 R. 33]

Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPP 9]

Signature de contrats et de conventions avec les associations “Mieux se Déplacer à Bicyclette”, “Animation, Insertion et Culture Vélo” et “Vélorution” concernant la mise à disposition gratuite de locaux de la Maison du Vélo (4e) ainsi que le versement de subventions. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DVD 128]

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Michel Saltzermann sur les grilles du jardin des Plantes quai Saint Bernard (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER. rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 273]

Subvention à l’association “Strata’j’m” (20e), destinée à financer l’action “Accueil, Jeux, parents enfants”. Montant : 2 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 283]

Subvention à la régie de quartier du 20e Belleville Amandiers - Papilles et Papillons. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPVI 57]

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Gymnastique pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation de l’édition 2011 des Internationaux de France de Gymnastique les 19 et 20 mars 2011 au P. O. P. B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 173]