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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif à M. Troy DAVIS. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 149]


Vœu relatif à l’origine des œufs dans la restauration collective municipale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 155]


Compte administratif du budget annexe de l’Assainissement de 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 18 - DF 3]


Vœu relatif à la vidéo surveillance dans les établissements scolaires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 141]


Vœu relatif à l’ouverture du mariage aux couples de même sexe. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 167]


Subvention à l’association Carpe Diem (38260). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 367]


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