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Juin 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention (5.000 euros) au Comité d’action de la Résistance Paris (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 397]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 2]

Subvention à l’association Groupement des associations d’Amis de Musées de la région Ile de France (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 316]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de fourniture d’accessoires et de pièces moteurs pour les poids lourd et engins de la propreté de Paris en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 41]

Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPP 7]

Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières (17e) et (18e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DVD 133]

Subvention avec convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 170]

Fourniture d’outillage à main, d’outillage électroportatif et pneumatique et de divers matériel d’équipement pour ateliers destinés aux services de la Préfecture de Police. Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces administratives : Accord-cadre et ses annexes, règlement de la consultation et son annexe. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 32]

Compte administratif d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DF 30-1]

Subvention au Groupe pour l’Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e) pour son action de lutte contre le mariage forcé et l’excision. Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 58]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 78]

Subvention à l’association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers) (14e) destinée à financer son espace jeux. Montant : 2.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 297]

Subvention (5.000 euros) à l’association Bleu comme une orange Paris (17e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 314]

Subvention à l’association des Plaisanciers 14e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 168]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Le Cent Atelier en commun (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 414]

Gestion Urbaine de Proximité dans les quartiers en Politique de la Ville - Subventions à 10 associations mettant en œuvre des projets visant à l’amélioration du cadre de vie . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPVI 85]

Fixation au titre de l’exercice 2010, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASCO 58]

Signature d’une convention triennale avec l’association Salle Saint Bruno relative à l’attribution d’une subvention pour le projet Goutte d’Or en fête. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 398 - 2011 DJS 310 - 2011 DPVI 100]

Subvention à Imp-Actes Ingénierie, Médiation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Santé. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 356 - DPVI 355]

Subvention (9.000 euros) à l’association PM (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 220]