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Juin 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention (6.030 euros) à l’association Les Amitiés de la Résistance Paris (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 406]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Cap Sport Art Aventure et Amitié” (15e) pour des programmes éducatifs de sensibilisation aux réalités du handicap, intitulés “Cap Classes”, organisés au sein des écoles primaires. Montant : 28.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASCO 25]

Subvention à l’association Compagnie des Corps Parlants. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 342]

1° - Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction de 9 logements PLUS et 4 logements PLAI, 22 rue des Trois Frères (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 152]

Vœu relatif à la modification générale du PLU et à la réunion de l’Observatoire du PLU. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 144]

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Etat et l’association Musique Nouvelle en Liberté (1e), relative au versement du solde de la subvention 2011. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 374]

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PAM à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de requalification des espaces extérieurs et d’amélioration de la qualité de service de 566 logements à réaliser sur le groupe “Ilot du Clos”, 2-24 rue du Clos et 79-99 rue des Orteaux (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 148]

Vœu relatif au recrutement d’enseignants non titulaires par le Rectorat via Pôle emploi le 26 mai 2011. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 138]

Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 3000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 296]

Vœu relatif à la nécessité d’amplifier les résultats obtenus dans la lutte contre les violences aux personnes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 165]

Signature de 72 marchés à bons de commande de prestations de service passés en application de l’article 30 du code des marchés publics et relatifs à l’organisation, la mise en œuvre et au suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris pour l’année scolaire 2011-2012, reconductibles pour 20122013. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASCO 26]

Signature d’une convention avec l’association Coopyr Sportif (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 124]

Indemnisation de la société URBAINE DE TRAVAUX pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l’opération de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier, 9, square Alain Fournier (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPA 37]

Signature d’une convention avec l’association Médecins du Monde (18e) et attribution d’une subvention pour financer un programme de lutte contre le sida en Tanzanie. Montant : 150 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DGRI 56]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Le Repaire des Lutins pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 88]

Subvention à l’association Paris Culture 20 (20e), et signature d’une convention d’occupation précaire de l’Espace Cirque de la porte des Lilas (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 340]

Subvention à l’association CLCV 75 (Union Départementale de la Consommation, du Logement et du Cadre de vie de Paris) (15e) pour la diffusion d’un fascicule d’amélioration de la qualité de l’air intérieur dans les logements parisiens. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DEVE 53]

Subventions à cinq associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 43]

Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Compte administratif 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DILT 16 - DF 7]

Transfert au profit de la SA d’HLM EFIDIS des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à SAGECO pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 2e, 3e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 142]