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Juin 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un avenant à la convention d’objectifs passée avec l’association Musée du Montparnasse (15 e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 391]

Attribution d’une prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 22]

Subvention à l’association des commerçants Vaugirard-Convention 15e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 158]

Subvention (900 euros) à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis Paris (16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 400]

1° Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 15]

1° Statut particulier du corps des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 19]

Subvention à l’association Mouvance d’Arts (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 323]

Subvention à l’association centre commercial Daguerre 14e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 152]

3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 5 rue de Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 133]

Signature d’une convention avec CAP SAAA (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 89]

Signature d’une convention de participation financière avec la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de Paris (SEMAPA) relative aux modalités de financement des travaux de réalisation de réseaux d’assainissement avenue de la porte d’Ivry (13e) dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Joseph Bédier - porte d’Ivry. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 45]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Le Club des Petits Gavroches” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 50]

Signature d’une convention avec l’association Fatma & Cie pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPP 1]

Subvention à l’association Parcours des Sciences pour l’organisation de promenades scientifiques. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 148]

Signature d’une convention avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPP 10]

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de mise en œuvre de fibres optiques pour sécuriser les transmissions de stations de gestion locale. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 53]

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2011 avec la SARL Les ateliers de danse (11e), pour l’attribution d’une subvention au lieu la Ménagerie de Verre. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 45]

Transfert au profit de DOMAXIS des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d’HLM PAX-PROGRES-PALLAS pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 4e, 10e, 12e, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 155]

Signature d’une convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 106]

Signature d’un contrat de transaction passé avec la société Reflex pour le règlement d’un litige dans le cadre de la consultation relative à la mise en place d’un dispositif de stadiers au stade Charléty pour la retransmission de la Coupe du monde de Football 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 352]