Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23   

Subventions à trois associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 52]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23