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Juin 2011

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Déliberation

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Subvention à l’association “Cultures sur Cour” (18e) destinée à financer des actions en direction des familles. Montant : 4.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 299]

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel “La Maison Enchantée” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 238]

Rapport environnemental 2010. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 163]

Signature d’une convention avec l’association DELIDEMO (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 345]

Vœu relatif au classement en ZEP des écoles maternelles et élémentaires Alain Fournier, 188-190, rue d’Alésia, Maurice d’Ocagne et Maurice Rouvier. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 139]

Subvention à l’association Les comptoirs de l’Inde. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DUCT 79]

Compte de gestion de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d’Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DF 34]

Signature de l’avenant n° 2 à la convention de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), signée le 10 avril 2002, pour l’étude et la réalisation d’une école maternelle de cinq classes et d’une cuisine centrale sur un terrain bâti, à démolir, propriété de la Ville de Paris, sis au 68-70 rue de Rochechouart (9e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASCO 50]

Approbation des modalités de lancement de marchés de prestations d’entretien et de marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Propreté et de l’Eau en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 51]

1° Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 26]

Signature d’une convention avec Ménilmontant Patro Sports (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 125]

Signature d’une convention avec l’Olympique Paris XV (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 110]

Acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 329]

Attribution d’une prime spécifique aux personnels de l’infirmerie psychiatrique appartenant aux corps des cadres de santé, des infirmiers en soins généraux et spécialisés et des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 21]

Vœu relatif à la dénomination d’une rue dans Paris portant le nom de “Roger Joseph Boscovich”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 145]

Subvention Les Petits Débrouillards Ile-de-France. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 359 - DPVI 352]

Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPP 5]

Subvention au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles, Auteuil-Point du Jour 16e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 163]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 30]

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l’aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que de tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l’un ou l’autre des membres du groupement, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DA 9]