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Juin 2011

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Déliberation

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Signature des marchés et accord cadre à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 1er mars, 26 Mai et 7 juin 2011. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAJ 15]

Signature de deux conventions passées avec l’association “la Maison des Bout’Chou” (19e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement et d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 172]

Signature d’une convention avec l’association L’Esprit Jazz (13e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation de la 11e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés. Mme Fatima LALEM, M.Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD,rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 394 - 2011 DJS 338 - 2011 SG 141]

Subvention à trois associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 305]

Subvention à la l’université Paris 1 Centre de recherches d’histoire de l’Amérique latine et du monde ibérique - CRALMI pour l’organisation d’un colloque intitulé “ Les indépendances hispano-américaines, un objet d’histoire “. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 146]

Location de salles équipées et fourniture de prestations complémentaires en vue de l’organisation des recrutements des personnels de statut administration parisienne de la Préfecture de Police. Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.) et ses annexes, cahier des clauses particulières (C.C.P.), et actes d’engagement (A.E.) et leurs annexes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 24]

Subventions à 7 associations mettant en œuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers en Politique de la ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPVI 89]

Subvention à la SARL Spectaculaire (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 385]

Subvention à l’Association 813 - Les Amis des Littératures Policières, pour l’organisation d’une promenade touristique sur la thématique “Polar”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 164]

Vœu relatif à la création d’une promenade verte le long des voies ferrées du faisceau nord, depuis le boulevard Ney jusqu’à la place de la Chapelle. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 160]

Signature avec l’association ktha compagnie (12e) d’une convention pluriannuelle 2011-2013 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 405]

Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l’année 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 154]

Signature d’un avenant à la convention du 13 janvier 2011 avec la SARL La Manufacture (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 40]

Partenariat avec les bibliothèques d’Ile-de-France pour une conservation partagée de la littérature jeunesse. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 225]

Compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DF 30-2]

1° - Echange d’emprises entre la Ville et l’APHP dans le cadre du lotissement Hérold, 7 place du Rhin et Danube, 60 à 78 rue du Général Brunet, 123 bis Bd Sérurier et 1 à 23 rue Francis Ponge (19e). Mme Anne HIDALGO et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 116]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Maison Enchantée (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 240]

1° - Transfert au profit d’Immobilière 3 F des garanties d’emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à la SADIF pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 9e, 15e, 18e, et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 124]

Subvention à l’association La Comète (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 317]

Indemnisation de la Société BECS dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du service de restauration de l’école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPA 35]