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Juin 2011

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Déliberation

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Subvention à l’Association française d’Astronomie pour l’organisation d’actions de diffusion de la culture scientifique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 113]

Subvention avec convention à l’APUR dans le cadre de l’avenant portant sur le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 41]

Approbation des modalités de lancement d’un marché de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement des projets primes, décisionnel, métiers, compétences, recrutement hors concours, formation et santé prévention dans le cadre du système d’information des ressources humaines (RH21). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DRH 50]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association des Maires de France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 1]

Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement de secrétaire administratif de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 16]

Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents de la commune de Paris au dispositif VELIB. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DRH 49]

Voeu relatif à l’application Base-élèves dans les écoles du 1er degré. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 140]

1° - Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de requalification des espaces extérieurs et d’amélioration de la qualité de service de 566 logements sur le groupe “Ilot du Clos”, 2-24 rue du Clos et 79-99 rue des Orteaux (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 148]

Subvention à l’association 13 en vue(s) (13e) Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 312]

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de l’atelier et du magasin de la Section Locale d’Architecture 1-2-3-4. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPA 29]

Subvention à l’Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l’organisation de manifestations de culture scientifique dans le cadre de l’Année internationale de la Chimie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 149]

Subvention à l’association “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie” (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire “Ecoleparents”. Montant : 2.700 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 285]

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “Gribouille Alésia”(14è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 131]

Subvention à l’association Institut Français de la Mode (IFM). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 80]

Subvention à l’association TJAD Cie (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 287]

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM de l’immeuble communal 57, rue Letellier (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 136]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 R. 34]

Remboursement de frais de stages d’élèves des lycées Lucas de Néhou (5e) et Suzanne Valadon (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASCO 28]

Signature d’une convention avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour la mise en conformité incendie et accessibilité handicap de l’établissement d’accueil de la petite enfance ‘Globe Trotteurs’, 42 rue Le Peletier (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 291]

Subvention aux associations Football Club Antillais - Paris 19eme - FCBA, Martigua - Sports, Culture, Loisirs - SCL et Accolade pour l’organisation de la manifestation le “Paris sports Ultra-marins”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 CAB-MA 17]