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Juin 2011
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Subvention à l’association Les Mains Sales (Bruxelles). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 341]


Subvention à l’association Les Miches Tinguettes (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 419]


Subvention (2.000 euros) à Da Patch Ateliers (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 275]


Subvention Fonds du Maire à l’association Postures. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DUCT 100]


Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril 2011 au 11 mai 2011. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAJ 11]


Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DEVE 60 - DF 9]


Vœu relatif aux objectifs et aux moyens de prévention des violences aux personnes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 166]


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