Subvention et convention (295.000 euros) avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DGRI 41-1]
Signature avec la Préfecture de Police d'une convention l'autorisant à occuper une parcelle de terrain située dans le Bois de Vincennes (12e) aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l'ordre public.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DEVE 47-1]
Subvention (4.000 euros) à l' Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO Paris (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DFPE 361-1]
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DILT 8-1]
Conventions de mécénat pour l'exposition " C'étaient des enfants " (Compagnie de Phalsbourg ; société Legende ; Ministère de la Défense, Vivendi)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DICOM 18-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Passaj13 pour la réalisation de travaux de rénovation du local hébergeant l'Atelier Santé Ville du 13e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DPVI 94-1]
Dépôts des demandes d'autorisations correspondantes sur les édifices classés monuments historiques relatives aux travaux de restauration des façades de la cour Louis XIV de l'hôtel de Carnavalet 23, rue de Sévigné (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DPA 66-1]
Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (19e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DGRI 24-1]
Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association AIDES (93 500 Pantin) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Algérie, Mali).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DGRI 14-1]
Subvention et convention (240.000 euros) avec l'association Organisation Pan Africaine de Lutte pour la Santé (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DGRI 19-1]
Subvention (5 000 euros) à l'association Arts et Images du Monde (14e) pour organiser un festival du film de l'Outre-Mer.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 CAB_MA 17-1]
Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée Province de France de la congrégation de Jésus et Marie dites des Eudistes (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DUCT 117-1]
Signature d'une convention avec l'Association des Parents d'Elèves de l'Ecole du Breuil pour exploiter un stand de vente de denrées à l'occasion des journées portes ouvertes.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DEVE 55-1]
Subventions (14.550 euros) et conventions avec 8 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DPP 14-1]
Subvention et convention (80.000 euros) avec l'association CARE France (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DGRI 15-1]
