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Juin 2012

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Débat

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62 - 2012, DICOM 12 - Convention de prêt d’oeuvres pour l’exposition “C’étaient des enfants”. 2012, DICOM 17 - Convention de don - Monsieur Philippe Journo pour l’exposition “C’étaient des enfants”. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif “Actions Collégiens”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

50 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de l’avis du Conseil du Patrimoine à l’occasion des délibérations portant cession de biens communaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

100 - 2012, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

61 - 2012, DAC 426 - Subvention (15.000 euros) à la Commune de l’Ile de Sein. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination du jardin du passage Stendhal dans le 20e. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

88 - 2012, DPP 9 - Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Imp-Actes pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif “Ville Vie Vacances” dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

31 - 2012, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

18 - 2012, DPE 35 - DF 19 - Compte administratif du budget annexe de l’eau de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

5 - 2012, Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

72 - 2012, DVD 111 - Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

67 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication du rapport définitif de l’Inspection générale sur le train de vie de la SEM Sogaris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

36 - 2012, IV - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative aux urgences de l’hôpital de l’Hotel-Dieu. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

29 - 2012, DJS 381 - Convention de financement avec la Communauté d’agglomération Plaine Commune et protocole d’accord relatifs à la réalisation d’un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d’Aubervilliers. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

78 - 2012, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

38 - 2012, VI - Question d’actualité posée par M. Jean-François MARTINS à M. le Maire de Paris, relative aux dernières évolutions et les perspectives du projet “Tour Triangle” à la porte de Versailles. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

12 - 2012, DILT 8 - DF 21 - Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

68 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la dette de l’Etat à l’égard de la Ville. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

27 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’organisation d’assises pour le sport parisien. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012