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Juin 2012

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Débat

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17 - 2012, DPE 34 - DF 16 - Compte de gestion du budget annexe de l’assainissement de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

48 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux moyens disponibles pour les préemptions pour le logement social. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

90 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux mesures coercitives prises à l’encontre des travailleur-ses du sexe dans le bois de Boulogne. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

54 - 2012, DAC 364 - Subvention (75.500 euros) et avenant à convention avec l’association Le Musée en Herbe (1e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée au Musée en Herbe. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif la prolongation de l’arrêté 2011-00914 pris par le Préfet de police le 30 novembre 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

19 - 2012, DPE 36 - DF 20 - Compte de gestion du budget annexe de l’eau de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

60 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien au mouvement étudiant québécois. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

86 - 2012, DUCT 44 - Subventions (30.000 euros) à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l’information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

16 - 2012, DPE 33 - DF 15 - Compte administratif du budget annexe de l’assainissement de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

97 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

1 - Introduction. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

65 - 2012, DAC 333 - DEVE 83 - Convention d’occupation précaire avec l’association Les Métamorphoses Singulières (9e) pour la mise à disposition d’espaces et de locaux situés sur l’esplanade du jardin d’Eole (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

14 - 2012, DEVE 37 - DF 23 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

58 - 2012, DGRI 14 - Subvention et convention (50.000 euros) avec l’association AIDES (93 500 Pantin) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Algérie, Mali). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

20 - 2012, PP 34 - Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2011. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

64 - 2012, SG 153 - DAC 506 - Réorganisation de la gestion des musées de la Ville de Paris et création d’un établissement public des musées. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

6 - 2012, Désignation d’un président de séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

42 - 2012, Vœu déposé par le groupe le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

32 - 2012, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

94 - 2012, SG 161 - DPP 22 - Subvention et convention (14.578 euros) avec l’association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012