Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Juin 2012
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (105)
> Conseil général (26)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
haut
96 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, et de personnalités qualifiées dans divers organismes.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
74 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux “voies privées ouvertes”.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
73 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif aux bandes cyclables dans le 20e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
56 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux subventions versées par la Direction des Affaires culturelles. Vœu déposé par l’Exécutif.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
13 - 2012, DILT 9 - DF 22 - Compte de gestion du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
35 - 2012, II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux impacts pour la santé des émissions des moteurs diesel dans l’agglomération parisienne. III - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et apparentés” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux particules issues des moteurs diesel et aux mesures prévues.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
46 - 2012, DLH 19 - Location par bail emphytéotique, au profit de la R.I.V.P., de l’immeuble communal 69 rue des Haies (20e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vente du parc social.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
95 - 2012, DPA 59 - Convention avec la Caisse des écoles du 14e arrondissement, afin de définir les modalités d’exécution et de règlement financier des travaux relatifs à des locaux occupés par les services de la Caisse des écoles du 14e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
47 - 2012, DU 79 - Vente de lots de copropriété au 78 rue de Charonne (11e).
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
43 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination de la place située entre la rue des Dames et la rue Biot.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création de deux crèches associatives dans le 20e.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la charte sur les antennes relais.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
34 - 2012, I - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à la S.E.M. SOGARIS.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
84 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au square Montholon.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
9 - 2012, DF 11 - Compte de gestion d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
98 - Clôture de la séance.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
3 - Adoption de comptes rendus.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
30 - 2012, DU 50 - Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l’étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l’avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l’aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
82 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’expérimentation d’une Z.A.P.A. à Paris.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
103 - 2012, Liste des membres présents.
Débat / Conseil municipal / JUIN 2012
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
haut