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Juin 2012

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Débat

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77 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la zone piétonne des Halles. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

45 - 2012, DLH 2 - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé. Conclusion d’un avenant n° 3 au traité et cession à la SOREQA de l’immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

87 - 2012, DUCT 88 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion de l’équipement public municipal Le patronage laïque situé 72, avenue Félix Faure (15e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite Loi Sapin, codifiée au CGCT dans ses articles L.1411-1et suivants. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

51 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une charte sur les locations meublées de courte durée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

81 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au baromètre de la propreté. Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

25 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / JUIN 2012

11 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au devenir du service public postal à Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2012

26 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil général / JUIN 2012

8 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2012

15 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux emplois et à l’accès aux soins à la clinique de Vinci (11e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / JUIN 2012

18 - 2012, DAC 32 G - Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). Débat / Conseil général / JUIN 2012

5 - 2012, DF 4 G - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011. Débat / Conseil général / JUIN 2012

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2012

12 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux mesures d’économie de l’association "Les Compagnons du Voyage". Débat / Conseil général / JUIN 2012

4 - 2012, Désignation d'une présidente de séance pour le vote des comptes administratifs. Débat / Conseil général / JUIN 2012

10 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux conditions de déménagement du centre de distribution de la Poste 11e dans le 20e. Débat / Conseil général / JUIN 2012

7 - 2012, DASES 231 G - DF 17 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2011. Débat / Conseil général / JUIN 2012

22 - 2012, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUIN 2012

23 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2012

21 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2012