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Modification des modalités d'attribution de l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires allouée aux psychologues, conseillers socio-éducatifs et assistants socio-éducatifs du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DRH 3-1]


Lancement et signature de marchés à bons de commandes pour la vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la DASCO, la DFPE, la DASES et la DEVE, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DA 24-1]


Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DAC 32-1]


Subvention (12 000 euros) avec convention avec l'Institut Français du Tourisme (3e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DDEEES 91-1]


Participations et conventions (2.551.482 euros euros) à des Centres d'Accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 362-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Musique et cultures digitales (11e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 361-1]


Avenant aux conventions des 25 juillets et 15 février 2012 avec l'association ADIL Boutique de Gestion et du 16 décembre 2010 avec l'association Boutique de Gestion. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DDEEES 20-1]


Subvention (35.000 euros) avec convention triennale avec l'association UNAT Ile de France. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DDEEES 77-1]


Subvention et avenants aux conventions (69.500 euros) avec l'association Ayyem Zamen (20e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 113-1]


Subvention (60.000 euros) avec convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DDEEES 22-1]


Nouvelles conventions pour deux projets coopératifs de Recherche et Développement déposés aux 11e et 12e appels à projets fu Fonds Unique Interministériel (FUI). Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DDEEES 95-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Par les mots et merveilles (20e) . Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 342-1]


Approbation du compte administratif 2011 et du compte de gestion 2011 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 231-1]


Subvention (13 000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre (ADAL) (19e) au titre de 2012. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 185-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (91210 DRAVEIL). Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 206-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Lilliput (10e) . Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 336-1]


Subventions (1.321.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2012-2014 avec la Mission Locale de Paris (12e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DDEEES 76-1]


Convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l'Alternance. Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DDEEES 93-1]


Approbation du compte administratif du département de Paris pour l'exercice 2011 Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DF 4-1]


Subvention (5 000 euros) à l'Association Les Auxiliaires des Aveugles (15e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2012 [2012 DASES 163-1]


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