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Subvention (78.335 euros) et avenant n°3 avec l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DFPE 156-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité manipulateur de laboratoire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DRH 77-1]


Budget supplémentaire de la Ville pour 2012 - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DF 14-1]


Convention constitutive de l'autorisation du raccordement du jardin d'Acclimatation (16e) au réseau Wifi de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DSTI 25-1]


Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etat portant définition de la répartition des responsabilités dans le cadre de la réalisation et de l'entretien du raccordement du réseau d'assainissement de la route de la Pyramide (12e), à l'ovoïde n° XI du SIAAP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DPE 56-1]


Lancement et signature de marchés à bons de commandes pour la vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la DASCO, la DFPE, la DASES et la DEVE, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DA 24-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DDEEES 97-1]


Cession partielle des parts détenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA à la communauté d'agglomération d'Est Ensemble et à la Ville de Montreuil Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DF 64-1]


Approbation des modalités de concertation proposées par la RATP en lien avec le STIF pour l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro à Paris (1er, 8e, 9e, 12e et 13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DVD 143-1]


Subvention (397 616 euros) et avenant n°3 à l'association Institut d'études, de recherches, de formation en action sociale (9e) pour la crèche collective (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DFPE 193-1]


Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DU 104-1]


Signature d'un avenant n°2 prolongeant jusqu'au 31 mars 2013 la convention d'occupation du domaine public relative à l'aménagement et à l'exploitation d'une supérette sur le marché couvert Treilhard (8e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DDEEES 122-1]


Conventions de parrainage avec les sociétés FNAC, IDEACTIF, DEVEUROP SAS, UBISOFT pour l'opération " Nuit Paris Jeunes". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DJS 387-1]


Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international " Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche " et signature desdites conventions. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 SG 57-1]


Subvention (14.033 euros) et avenant n° 3 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour le jardin d'enfants (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DFPE 71-1]


Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DU 180-3]


Approbation des modalités de passation de plusieurs marchés de travaux et fournitures relatifs à l'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DVD 23-1]


Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DU 180-1]


Convention de financement avec la communauté d'agglomération Plaine Commune et protocole d'accord relatifs à la réalisation d'un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d'Aubervilliers Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DJS 381-1]


Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin rue du Chalet (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DEVE 59-1]


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