Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (57.534 euros) et avenant n°3 avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DFPE 154-1]


Convention et subvention à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement - Montant : 3.000 euros Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DPP 5-1]


Subvention (5.400 euros) à l'association 13 en vue(s) (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DAC 219-1]


Marché sur appel d'offres ouvert pour le renouvellement du contrat d'assurance de l'Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DF 52-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Cimade Service Oecuménique d'Entraide (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DAC 287-1]


Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de l'équipement public municipal Le patronage laïque situé 72, avenue Félix Faure (15e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite Loi Sapin, codifiée au CGCT dans ses articles L.1411-1et suivants. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DUCT 88-1]


Approbation du compte de gestion de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2011 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DF 11-1]


Subventions (2.900 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DPP 6-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DAC 64-1]


Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DDEEES 117-6]


Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DDEEES 117-4]


Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DAC 33-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem, (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DAC 163-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond vibes (17e) au titre des fonds du maire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DUCT 126-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Ensemble pour soutenir les projets et programmes en faveur des enfants de la rue (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DUCT 104-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Entr'aide (19e) au titre des Fonds du Maire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DUCT 97-1]


Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DF 10-2]


Subvention (600 euros) à l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DAC 259-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Maison des copains de la Villette (19e) au titre des Fonds du Maire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DUCT 125-1]


Subvention (750 euros) au Comité d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2012 [2012 DAC 269-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <