Subvention Fonds du Maire (7.903 euros) à l'association Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DUCT 89-1]
Compte de gestion 2011 de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de l'Ile-de-France et du département de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DF 13-1]
Subvention (20.000 euros) à l'association Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DAC 230-1]
Subvention (1.980 euros) à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du XXe arrondissement de Paris (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DAC 220-1]
Subventions (9.500 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DPP 11-1]
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DDEEES 117-5]
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DDEEES 117-7]
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DDEEES 117-3]
Subvention (10.000 euros) au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Musée social (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DAC 279-1]
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DDEEES 117-1]
Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du Xe arrondissement de Paris (10e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DAC 217-1]
Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DAC 24-1]
Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE ,Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche, (45100 Orléans)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DAC 36-1]
Subvention (600 euros) à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amitié, la solidarité, la mémoire, l'antifascisme et la paix - ARAC 19e section (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DAC 282-1]
Subventions (16.500 euros) à 5 associations menant des actions innovantes de concertation publique au titre du développement de la démocratie locale à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2012
[2012 DUCT 55-1]
