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Subvention (80.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 10-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association La Comédie Italienne (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 14-1]


Subvention (19.000 euros) à l'association Comité d'organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 186-1]


Lancement d'un marché à bons de commande pour l'hébergement dans des hôtels d'agents de la collectivité parisienne en situation d'urgence sociale Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DRH 26-1]


Subvention (2.060.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Paris-Ateliers (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 174-1]


Lancement et signature de MAC mono attributaire en quatre lots séparés pour les prestations de prélèvement et de mesures des polluants et en deux lots séparés pour l'évaluation des moyens d'aération dans le cadre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ets d'accueil d'enfants de moins de 6 ainsi que dans les écoles élémentaires Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DA 17-1]


Attribution à une voie de la dénomination rue Bernard Buffet (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DU 172-1]


Avenant à la convention d'occupation du domaine public concernant l'établissement La Chesnaie du Roy (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DF 55-1]


Subvention (40.500 euros) et avenant n°3 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 187-1]


Subvention avec convention (45.000 euros) avec l'association Fontaine O Livres(11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 109-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association CALIF (Club Action des Labels Indépendants Français) - organisation du Disquaire Day. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 91-1]


Subvention (1.361.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 3-1]


Subventions (1.218.250 euros) avec avenants n°3 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 112-5]


Subvention (15.000 euros) à l'association des commerçants de la rue de Courcelles (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 97-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 14 et 28 mai 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAJ 11-1]


Modification de la délibération 2008 SGCP 3 du 21 mars 2008 donnant délégation du Conseil de Paris au Maire de Paris sur les matières visées aux articles L 2122-22 et L 1413-1 du code général des collectivités territoriales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SGCP 4-1]


Subvention (2.500 euros) au Village des Panoramas (2e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 116-1]


Approbation du compte de gestion de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2012 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DF 17-1]


Subventions (1.218.250 euros) avec avenants n°3 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 112-4]


Subvention (8.000 euros) au Comité Royale (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 106-1]


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