Subventions (1.218.250 euros) avec avenants n°3 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DDEEES 112-7]
Lancement d'un appel d'offres ouvert de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement des projets ou unités de projets à composantes informatiques relatifs à la maintenance du système d'information RH de la Mairie de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DRH 44-1]
Convention de sous-occupation de la résidence Fondation Victor Lyon de la Cité internationale universitaire de Paris avec la RIVP (7 à 57, boulevard Jourdan - 14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DDEEES 48-1]
Subvention (8.500 euros) au Comité Saints-Pères Grenelle (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DDEEES 108-1]
Subvention (18.000 euros) pour la contribution au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAJ 15-1]
Modification des statuts particuliers des éducateurs et des conseillers des activités physiques et sportives de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DRH 41-1]
Modification des délibérations fixant les dispositions communes applicables aux corps de catégorie A, B et C de la Commune et du Département de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DRH 53-1]
Subvention (30.000 euros) demandée auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de la création et de l'aménagement d'une halle solidaire sur le terrain sis au 57/59 rue Piat (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DUCT 86-1]
Lancement et attribution d'un marché à bons de commande pour la conception, la mise en oeuvre et l'animation d'une offre de formation management à destination de l'encadrement intermédiaire de la collectivité parisienne.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DRH 28-1]
Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2012-2014 avec l'association Musique Danse XXe.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 33-1]
Subventions (34.000 euros) aux associations Théâtre à bout portant (93100 Montreuil), La Compagnie L'Envol (5e), Extime Compagnie (18e), Grand Guignol, Ça bute à Montmartre (18e) et Hercub' (94800 Villejuif).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 127-1]
Subvention (50.000 euros) et signature d'une convention avec la SARL Centre International de Créations Théâtrales, gérant le Théâtre des Bouffes du Nord (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 185-1]
Approbation du compte de gestion 2012 de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de l'Ile-de-France et du Département de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DF 18-1]
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour la préfiguration du GIP éco-citoyen Paris Ile-de-France (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DUCT 81-1]
Budget supplémentaire de la Ville pour 2013 - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DF 33-1]
Attribution de la dénomination place Anne-Marie Carrière à une place du 18e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DU 155-1]
