Indemnisation à l'amiable des agents de la Vile de Paris suite à la détérioration ou la perte d'objet ou d'effet personnels à l'occasion d'incidents de service.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DRH 20-1]
Résiliation, pour motif d'intérêt général, du marché " Parcours de formation management stratégique à destination des cadres dirigeants "
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DRH 58-1]
Conventions de parrainage opération " Les Heures Heureuses " (Eau de Paris ; Cityvox ; Kitchenaid ; CERVIA Paris IDF)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DICOM 10-1]
Modification de la délibération 2011 DDEEES 201 relatif aux prix d'encouragement à destination de créateurs et de repreneurs de commerces d'artisanat alimentaire à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DDEEES 113-1]
Subvention (8.500 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DDEEES 107-1]
Subvention (6.000 euros) à l'association Initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DDEEES 102-1]
Subvention (51.000 euros) et convention avec l'asociation Paris Alésia Football Club (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DJS 105-1]
Acquisition en l'état futur d'achèvement de volumes à usage de crèche situés dans l'îlot des Mariniers, 1 à 29 rue des Mariniers sur l'ancien site de l'hôpital Broussais (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DU 100-1]
Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DJS 118-1]
Subvention (166.000 euros) et convention avec l'Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) au titre de la saison 2013-2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DJS 218-1]
Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Ménilmontant Patro Sports (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DJS 127-1]
Approbation du compte administratif des états spéciaux d'arrondissement pour l'exercice 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DF 16-1]
Subvention (5 000 euros) à l'association Multicolors pour la création d'une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DPVI 35-1]
