Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Subvention (6.000 euros) à l'association " Mémoire et racines de l'éducation populaire et de la cogestion " . Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DUCT 99-1]


Subvention (90.000 euros) avenant à convention avec l'Association François-Xavier Bagnoud (9e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Rwanda). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DGRI 29-1]


relatif à l'implantation d'une ruche sur un site de Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M157]


Subvention (50.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Sida Info Service S.I.S (20e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DGRI 41-1]


en réponse au voeu n° 52 relatif à l'atelier central de la RATP rue Championnet. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M149]


relatif à la dédieselisation des livraisons pour le dernier kilomètre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M152]


relatif aux salariés des réseaux d'assainissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M145]


relatif au marché de téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M144]


Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Sida Info Service S.I.S (20e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DGRI 45-1]


Subvention (110.000 euros) et avenant à convention avec l'association Mouvement Français pour le Planning Familial (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DGRI 38-1]


en réponse au voeu n° 56 relatif à la sortie du diesel des matériels roulants du STIF et au voeu n° 58 relatif à la motorisation des nouveaux bus articulés de la ligne 26. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M154]


Subvention (2.000 euros)à l'association AOCSA la 20e chaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DUCT 53-1]


Approbation du compte administratif 2012 de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DF 15-3]


Subvention (4.000 euros) à l'association Cochenko (93200 Saint-Denis). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DUCT 59-1]


Subvention Fonds du Maire (712 euros) à l'association Le jardin partagé de Falbala (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DUCT 20-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DUCT 60-1]


relatif à l'interdiction des étalages avenue de Clichy. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M141]


relatif au réseau spectacle de Pôle Emploi. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M148]


Approbation du compte administratif 2012 de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DF 15-2]


en réponse au voeu n° 50 relatif aux travaux de l'école Estienne. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [V M147]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <