Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Cassandre/Horschamp (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 355-1]


Subvention (6.500 euros) à l'association Ornic'Art (13005 Marseille) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 435-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec Technopol Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 213-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 358-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association La Tête ailleurs (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 434-1]


Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété du 25 rue St Louis en l'Ile (4e) la refonte du règlement de copropriété, la cession de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DLH 77-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 309-1]


Subvention (2.000 euros) à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 365-1]


Subvention (112.500 euros) et avenant avec l'association Les Métamorphoses singulières (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 307-1]


Subvention (5.000 euros) à la SARL Demarcy (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 449-1]


Avenant au bail emphytéotique consenti au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris portant location de diverses propriétés communales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DLH 10-1]


Signature d'une Charte des Tournages à Paris avec ERDF. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 126-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Volontariat et Soutien par l'Art (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 387-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association La Place Clichy fait son cinéma (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 402-1]


Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Caserne Ephémère (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 372-1]


Subvention (63.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 308-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association L'Oeil du huit (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 395-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9 cité Lemercier (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DLH 91-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association La Loge CDC Production (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 469-1]


Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 334-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >