Subvention (40.000 euros) et convention avec Technopol Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques (11e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 213-1]
Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété du 25 rue St Louis en l'Ile (4e) la refonte du règlement de copropriété, la cession de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DLH 77-1]
Subvention (112.500 euros) et avenant avec l'association Les Métamorphoses singulières (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 307-1]
Avenant au bail emphytéotique consenti au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris portant location de diverses propriétés communales.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DLH 10-1]
Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Caserne Ephémère (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 372-1]
Subvention (63.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 308-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9 cité Lemercier (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DLH 91-1]
Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 334-1]
