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Subvention (279.500 euros) et avenant avec l'association Théâtre Paris 14 (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 28-1]


Subventions (1.218.250 euros) avec avenants n°3 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 112-1]


Mise à disposition de locaux avec convention à l'Amicale des retraités de la Mairie et du Département de Paris, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DRH 43-1]


Demande de subvention (40.000 euros) auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux pour la création d'un Relais Information Logement et Habitat (RILH) à la mairie du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DUCT 84-1]


Subvention (550.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 30-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 99-1]


Subvention (18.000 euros) à l'association des commerçants Lepic-Abbesses (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 96-1]


Convention d'occupation du domaine public avec la société Le Carré des Champs Elysées pour l'établissement pavillon Ledoyen (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DF 63-1]


Attribution à une place de la dénomination "place Blanche Lefebvre " (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DU 175-1]


Subvention (100.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Les Athévains (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 6-1]


Signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18 e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 117-1]


Subvention annuelle 2013 (303.500 euros) avec convention à la Commission Administrative de la Bourse du Travail. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 57-1]


Subventions (1.218.250 euros) avec avenants n°3 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 112-3]


Approbation du dépôt d'une demande de permis de démolir le portail du campus des Cordeliers (6e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DPA 38-1]


Subventions (1.218.250 euros) avec avenants n°3 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 112-6]


Subvention (7.000 euros) au Comité Montaigne (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DDEEES 104-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Studio des Variétés (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 191-1]


Demande de subvention (30.000 euros) auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux pour la création d'un Relais Information Familles (RIF) à la mairie du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DUCT 85-1]


Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2012 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DILT 10-1]


Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs - grade de technicien supérieur principal - dans la spécialité prévention des risques professionnels Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DRH 46-1]


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