Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (2.000 euros) à l'Association du Locked-In-Syndrome (92100 Boulogne-Billancourt). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 211-1]


Subvention (5. 000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 245-1]


Demande de subventions auprès du STIF pour réaliser les aménagements de voirie nécessaires à la circulation de bus articulés sur la ligne 26. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DVD 65-1]


Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DASCO 27-1]


Subvention (4 000 euros) à l'Association des couleurs (18e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 247-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Groupement de Recherches et de réalisations pour le Développement Rural - G.R.D.R. (93100 Montreuil) . Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 457-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique Interactive (10e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 155-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de La Villette (APSV) (19e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 159-1]


Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DPE 50-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95 170 Deuil la Barre). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 256-1]


Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école maternelle située 17/23, rue Jacquier (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DASCO 32-1]


Subventionnement des titulaires de licence des taxis parisiens qui acquièrent un véhicule propre à usage professionnel. Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DVD 96-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Exil (11e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 342-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Maison des Femmes de Paris (12e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 186-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DJS 284-1]


Subvention (36.500 euros) et convention avec l'association Plus Loin (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DJS 242-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Le Livre de l'Aveugle (92240 Malakoff). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 270-1]


Subvention (2. 000 euros) à l' Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens (62600 Berck/Mer). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 217-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité consultatif de l’Etablissement public « Paris-Saclay ». Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [R. 19]


Participations (123.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d'Accueil jeunes (20e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 325-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <