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Déliberation
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Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture de cahiers, copies et feuillets mobiles principalement destinés à la Direction des Affaires Scolaires (DASCO). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DASCO 54-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale pour ses actions de sensibilisation au développement durable. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DEVE 83-1]


Subvention (21 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Les petits frères des pauvres (11e) pour l'action Voisin-âge. Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 404-1]


Participation (4 000 euros) et convention avec l'association IRIMI VIVACE (11e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 212-1]


Autorisation de procéder à toutes enquêtes publiques et saisines préalables au déclassement de parcelles du domaine public fluvial situées à 93140 Bondy. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DU 149-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 156-1]


Subvention (4. 000 euros) à l'Association Nationale pour les Personnes Sourd Aveugles et sourdes malvoyantes (ANPSA) (18e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 253-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Accès pour Tous (18e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 243-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association GRAINE Ile-de-France pour le développement de son tableau de bord régional d'éducation à l'environnement et au développement durable. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DEVE 84-1]


Ratification par le Conseil de Paris d'une déclaration des cinq communes " Compagnon de la Libération ". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 486-1]


Participation (8.000 euros) et convention avec l'association CLASS OPEN (91320 WISSOUS). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 188-1]


Concession de service-convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations solaires photovoltaïques de la Halle Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DPA 33-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie Avril Enchanté/C. Hubeau (15e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 402-1]


Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DLH 87-1]


Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec la CPCU pour la réalisation et l'exploitation de puits de production de chaleur par géothermie (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DVD 103-1]


Subvention (17.450 euros) à 6 associations créées pour la commémoration des mouvements de résistance Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 412-1]


Subvention (2 000 euros) à l'association Parole de Chien (15e) au titre de 2013. Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 275-1]


Compte de gestion 2012 du budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DEVE 67-1]


Subvention (3.000 euros) à l'Association Nationale pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPHIM) (7e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 251-1]


Participation (100.000 euros) et convention avec AUTISME 75 - Ile de France - Sesame Autisme (13e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 295-1]


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