Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Signature d'une convention tripartite avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'habilitation à recevoir des personnes dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer situé 8-12 rue de la Tour des Dames (9e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 60-1]


Subventions (201.272 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASCO 25-1]


Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Parrains par' mille (11e) . Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 362-1]


Participations (330. 914 euros) et conventions avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 320-1]


Subvention (3. 000 euros) à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 176-1]


Participation (240.000 euros) et convention avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94 200 Ivry sur Seine) pour son service CAP ALESIA. Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 374-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Chinois de France Français de Chine (20e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 284-1]


Versement de 13 subventions (68.428,25 euros) à 13 associations lauréates de l'appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DPE 54-1]


Contrat de transaction concernant le marché de construction d'un réseau d'assainissement dans la ZAC Joseph Bédier (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DPE 11-1]


Avenant de prolongation de la convention d'occupation du domaine public avec la Société d'Exploitation des Parcs d'Exposition (SEPE) dans le Parc Floral (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DEVE 92-1]


Attribution de la dénomination "Catherine Lagatu" à la piscine Parmentier (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DJS 352-1]


Signature de la Charte d'objectifs sur le transport des marchandises en ville du département de Seine Saint Denis. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DVD 64-1]


Subvention (30. 000 euros) et convention avec l'association Act Up-Paris (11e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 215-1]


Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs fixant le montant de la contribution financière de la Ville de Paris au budget de l'Agence Parisienne du Climat (APC) en 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DEVE 25-1]


Autorisation de créer 4 jardins partagés situés en équipement de proximité dans les 7e, 15e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DEVE 91-1]


Subvention (3. 000 euros) à l'association L'Orange Rouge (19e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 273-1]


Convention avec la Société Française des Iris et plantes Bulbeuses (S.F.I.B.) en vue de l'organisation du concours international d'iris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DEVE 89-1]


Convention de mise à disposition temporaire du domaine public, entre la Ville de Paris et l'association " Lycée technologique privé Jules Richard ". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DASCO 34-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Enregistrement à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 264-1]


Subvention ( 5 573,60 euros) et avenant n°1 à convention avec l' Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs, (ANPIHM) pour le solde de la participation au titre de 2012 du Département au financement de l'ULS " Duployé " . Déliberation / Conseil général / JUIN 2013 [2013 DASES 397-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <