Signature d'une convention tripartite avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'habilitation à recevoir des personnes dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer situé 8-12 rue de la Tour des Dames (9e)
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 60-1]
Participations (330. 914 euros) et conventions avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 320-1]
Participation (240.000 euros) et convention avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94 200 Ivry sur Seine) pour son service CAP ALESIA.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 374-1]
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Chinois de France Français de Chine (20e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 284-1]
Versement de 13 subventions (68.428,25 euros) à 13 associations lauréates de l'appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DPE 54-1]
Contrat de transaction concernant le marché de construction d'un réseau d'assainissement dans la ZAC Joseph Bédier (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DPE 11-1]
Avenant de prolongation de la convention d'occupation du domaine public avec la Société d'Exploitation des Parcs d'Exposition (SEPE) dans le Parc Floral (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 92-1]
Signature de la Charte d'objectifs sur le transport des marchandises en ville du département de Seine Saint Denis.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DVD 64-1]
Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs fixant le montant de la contribution financière de la Ville de Paris au budget de l'Agence Parisienne du Climat (APC) en 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 25-1]
Autorisation de créer 4 jardins partagés situés en équipement de proximité dans les 7e, 15e et 20e arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 91-1]
Convention avec la Société Française des Iris et plantes Bulbeuses (S.F.I.B.) en vue de l'organisation du concours international d'iris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 89-1]
Convention de mise à disposition temporaire du domaine public, entre la Ville de Paris et l'association " Lycée technologique privé Jules Richard ".
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DASCO 34-1]
Subvention (4.000 euros) à l'association Enregistrement à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 264-1]
Subvention ( 5 573,60 euros) et avenant n°1 à convention avec l' Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs, (ANPIHM) pour le solde de la participation au titre de 2012 du Département au financement de l'ULS " Duployé " .
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 397-1]
