Subvention (2.000 euros) à l'Association du Locked-In-Syndrome (92100 Boulogne-Billancourt).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 211-1]
Demande de subventions auprès du STIF pour réaliser les aménagements de voirie nécessaires à la circulation de bus articulés sur la ligne 26.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DVD 65-1]
Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DASCO 27-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Groupement de Recherches et de réalisations pour le Développement Rural - G.R.D.R. (93100 Montreuil) .
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 457-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique Interactive (10e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 155-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de La Villette (APSV) (19e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 159-1]
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DPE 50-1]
Subvention (2.000 euros) à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95 170 Deuil la Barre).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 256-1]
Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école maternelle située 17/23, rue Jacquier (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DASCO 32-1]
Subventionnement des titulaires de licence des taxis parisiens qui acquièrent un véhicule propre à usage professionnel.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DVD 96-1]
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2012-2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DJS 284-1]
Subvention (2. 000 euros) à l' Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens (62600 Berck/Mer).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 217-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité consultatif de l’Etablissement public « Paris-Saclay ».
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[R. 19]
Participations (123.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d'Accueil jeunes (20e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 325-1]
