Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture de cahiers, copies et feuillets mobiles principalement destinés à la Direction des Affaires Scolaires (DASCO).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DASCO 54-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale pour ses actions de sensibilisation au développement durable.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 83-1]
Subvention (21 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Les petits frères des pauvres (11e) pour l'action Voisin-âge.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 404-1]
Autorisation de procéder à toutes enquêtes publiques et saisines préalables au déclassement de parcelles du domaine public fluvial situées à 93140 Bondy.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DU 149-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 156-1]
Subvention (4. 000 euros) à l'Association Nationale pour les Personnes Sourd Aveugles et sourdes malvoyantes (ANPSA) (18e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 253-1]
Subvention (4.500 euros) à l'association GRAINE Ile-de-France pour le développement de son tableau de bord régional d'éducation à l'environnement et au développement durable.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DEVE 84-1]
Ratification par le Conseil de Paris d'une déclaration des cinq communes " Compagnon de la Libération ".
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 486-1]
Concession de service-convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations solaires photovoltaïques de la Halle Pajol (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DPA 33-1]
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec la CPCU pour la réalisation et l'exploitation de puits de production de chaleur par géothermie (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DVD 103-1]
Subvention (17.450 euros) à 6 associations créées pour la commémoration des mouvements de résistance
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2013
[2013 DAC 412-1]
Subvention (3.000 euros) à l'Association Nationale pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPHIM) (7e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 251-1]
Participation (100.000 euros) et convention avec AUTISME 75 - Ile de France - Sesame Autisme (13e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2013
[2013 DASES 295-1]
