Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 >

Subvention (111.600 euros) et avenant n°2 avec l’association SAFE (15e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1065-1]


Participation (17 500 euros) et avenant à convention avec l'association Saint Vincent de Paul accueil 15. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1068-1]


Subvention (3.500 euros) à l’association Enfance et Familles d'Adoption (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1105-1]


Participation (238 875 euros) et convention avec l’association Coup de main (Aubervilliers 93 300) pour ses activités de maraude spécialisée et d’hébergement accompagné. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1093-1]


Subvention (12 500 euros) à l’association Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi (8e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1119-1]


Marché de fourniture d'emballages pour les déchets d'activités de soins et de laboratoires, collecte et élimination de ces déchets - Appel d'offres ouvert Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1086-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Exil (11e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1030-1]


Compte administratif 2013 et compte de gestion 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1089-1]


Participations - Programme accompagnement à la scolarité 2013-2014 Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1061-1]


Participation (80 000 euros) et convention avec l'association A CHACUN SES VACANCES. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1148-1]


Subvention (97.872 euros), avenant à convention et nouvelle convention avec Espace 19 (19e), Femmes Relais (20e) et l'association Franco-chinoise Pierre Ducerf (3e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DFPE 1005-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Action Culturelle Alzheimer (14e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1094-1]


Subvention (10 000 euros) à l'Association nationale pour le développement de la Langue française Parlée Complétée (15e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1141-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Médecins de l'Imaginaire (18e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1036-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant avec l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien – ANPAA 75 (18e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1123-1]


Subvention (4 000 euros) à l’ Association de Familles de Traumatisés Crâniens et de Célébro-lésés – Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1139-1]


Avenants à la convention de délégation de compétence en matière d'aides à la pierre et à la convention de gestion des aides à l’habitat privé. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DLH 1002-1]


Subvention ( 4000 euros) à l'Association des couleurs (18e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1138-1]


Subvention (15 000 euros) à l’Association Française contre les Myopathies (A.F.M.) (Service Régional de Paris) (13e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DASES 1155-1]


Signature du Contrat de bassin « Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine » Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DPE 1003-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 >