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Groupement de commande pour la maintenance et la fourniture des extincteurs mobiles -Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DA 1004-1]


Installation et entretien de câblage informatique et téléphonique des services du Département de Paris – Marché de travaux – Modalités de passation – Autorisation Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DSTI 1002-1]


Groupements de commande pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, vitrerie, maçonnerie, moquettes d’exposition et coton gratté) – Modalités de passation des marchés. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DA 1003-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.102]


Groupements de commande pour des diagnostics amiante et plomb des bâtiments de la Ville de Paris, du Département de Paris et de l’établissement public Paris Musées – Modalités de passation des marchés Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DA 1001-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R99]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’aménagement commercial de Paris (également compétente pour statuer sur les projets d’aménagement cinématographique) Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.79]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Institution interdépartementale du parc du Tremblay (Val-de-Marne). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.77]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.107]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [R.92]


Prolongation et modification de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DRH 1004-1]


Fourniture et la pose de jeux et de sols souples associés, et la maintenance et la vérification des aires de jeux et des équipements sportifs - Modifications des modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DA 1014-1]


Compte administratif 2013 département. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DF 1001-3]


Compte administratif 2013 département. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DF 1001-1]


Compte administratif 2013 département. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DF 1001-2]


Compte de gestion 2013 départemental du DRFiP Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [2014 DF 1002-1]


Relatif aux politiques de solidarité et à la grande exclusion. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [V G5]


relatif au programme Paris Santé Nutrition. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [V G10]


relatif au centre de santé de l'Epée-de-Bois (5e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [V G11]


en réponse au voeu n° 10 relatif au maintien du centre de santé de l'Epée de Bois (5e) et au voeu n° 8 relatif au programme Paris Santé. Déliberation / Conseil général / JUIN 2014 [V G9]


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